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MENTIONS LÉGALES

1. Responsable du site et de la rédaction

Laetitia GODART, Gérante

2. Conception et réalisation du site

www.madmoizele.fr

3. Hébergement

www.ovh.fr

4. Propriétés intellectuelles

Toutes les notes, articles et œuvres en général publiés sur ce site et protégeables par le droit d'auteur, sont la propriété exclusive de la société EMG MOBILIER ou des auteurs qui lui sont liés.

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Le présent site est une création pour la majeure partie de ses éléments (logique, architecture, interface de navigation, création graphique, etc.). Toute reproduction de celui-ci, en totalité ou en partie, en vue d'une communication au public, permanente ou temporaire, qui serait de nature à créer un risque de confusion avec le présent site, ferait l'objet d'une action en justice immédiate devant la juridiction compétente pour concurrence déloyale et contrefaçon.

Les images ou photographies des personnes ou de lieux figurant sur le site sont la propriété de la société EMG MOBILIER et/ou sont utilisées par la société EMG MOBILIER avec lʼaccord des titulaires des droits. Lʼutilisation de ces images ou photographies est interdite sans autorisation spécifique et écrite de la société EMG MOBILIER. Toute utilisation non autorisée peut entraîner une violation des droits dʼauteur, des droits à lʼimage, des droits des personnes ou de toutes autres réglementations applicables aux communications ou à la publicité.

5. Loi Informatique et Libertés

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